Téléchargez sur votre ordinateur la Liste de codification des instruments indiqués sur les annexes à la déclaration disponible ci-dessous.
Lisez attentivement votre annexe à la déclaration à l'aide de la liste de codification des instruments de musique et corrigez à la main toute erreur identifiée.
Une fois que votre annexe à la déclaration est attentivement révisée ou corrigée à la main, cochez les cases appropriées et signez-la.
Conservez une copie de l'annexe pour vos archives personnelles et téléversez-la ci-dessous ou faites-nous la parvenir par courriel à info@artisti.ca.
Une fois votre annexe révisée et signée, téléversez-la ci-dessous ou faites-nous la parvenir par courriel à info@artisti.ca.
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Lorsque vous déclarez une discographie, nous inscrivons vos participations à notre répertoire et nous vous faisons parvenir une annexe à la déclaration qui présente le détail de votre enregistrement dans notre système de gestion de redevances. Avant de la signer et de nous la retourner, révisez-la à l'aide de la liste des codes d'instruments.
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