Artisti rime-t-elle avec démocratie? C’est une question à laquelle je me propose de répondre ici.

Mon premier réflexe serait de répondre : « Évidemment! »… mais la question est légitime.

En effet, lors du Forum Artisti 2018, l’un des participants avait remis en question  la structure de gouvernance d’Artisti et le fait que les adhérents ne soient pas appelés à voter pour l’élection des administrateurs et les orientations de leur société. Pour lui, le processus n’était pas démocratique. J’ai alors réalisé que « mis de même », la question de la démocratie pouvait se poser. Je me suis alors moi-même questionnée sur la structure d’Artisti et le pourquoi de cette structure. Puis j’ai posé des questions et obtenu des réponses.

Ce qu’il faut tout d’abord comprendre, c’est qu’Artisti n’est pas une « association » créée par des personnes qui se seraient regroupées dans le but de mettre sur pied une société pour administrer leurs droits. Elle n’a pas été créée par des « membres » qui auraient mis en place la structure de leur société et qui l’auraient dotée des outils nécessaires pour la gestion des redevances.

Artisti, c’est plutôt une société de gestion collective qui a été créée par l’Union des artistes (UDA) et par personne d’autre.

Il faut se rappeler qu’avant que des droits soient octroyés aux artistes interprètes dans le cadre de la Loi sur le droit d’auteur, les artistes membres de l’UDA (des acteurs, des animateurs, des danseurs, des chanteurs, etc.), réunis en assemblée générale, avaient exprimé à plusieurs occasions leur volonté d’obtenir des modifications à la Loi sur le droit d’auteur en lien avec ces droits. L’UDA a donc consacré des efforts importants pour répondre à cette volonté de ses membres, et, lorsqu’en 1997, elle a incorporé Artisti au bénéfice des artistes interprètes, elle l’a fait dans la continuité de ces efforts-là.

Il faut aussi savoir que les coûts initiaux pour mettre en place cette société de gestion collective étaient élevés et que c’est aussi l’UDA qui a avancé les fonds nécessaires parce que, tous ensemble, avec l’argent durement amassé de la collectivité, les artistes avaient décidé de mieux se protéger et de se doter d’un super outil : une société de gestion collective. À l’époque, ça été une aventure épique! Un énorme et coûteux projet. Mais ça en a valu la peine. Il était donc fondamental que l’UDA s’assure de pouvoir protéger l’investissement que ses membres, les artistes, ont fait lorsqu’ils ont accepté de contribuer à la mise sur pied d’Artisti.

C’est pour s’assurer de pouvoir protéger cet investissement que l’UDA a choisi de créer une structure dont elle serait l’unique actionnaire. En bref, l’UDA a fait d’Artisti sa filiale et c’est cette structure que l’on connaît toujours aujourd’hui. L’UDA a également décidé que les administrateurs d’Artisti devaient être nommés par l’assemblée de l’actionnaire unique d’Artisti, une autre manière de s’assurer de protéger la structure qu’elle avait mise sur pied avec l’argent de ses membres.

Cela dit, sur les 11 administrateurs d’Artisti, seuls 3 d’entre eux doivent obligatoirement être des administrateurs de l’UDA. Quant aux autres postes d’administrateurs, ils sont désormais pourvus à la suite d’un appel de candidatures en bonne et due forme. Si une personne est adhérente d’Artisti, elle peut poser sa candidature pour occuper l’un des postes d’administrateurs qui n’est pas réservé à un administrateur de l’UDA. Il y a ensuite un processus de sélection et les candidats retenus pourront ensuite faire l’objet d’une recommandation formulée par le conseil d’administration d’Artisti, mais, ultimement, c’est l’assemblée de l’actionnaire unique d’Artisti qui nommera le candidat retenu au poste d’administrateur d’Artisti.

Maintenant, est-ce que les choses se passent comme ça dans une association? La réponse est non. Dans une association, les administrateurs sont élus par les membres de l’association. Mais dans une association, ce sont les membres qui ont consacré temps, argent et efforts à la mise sur pied de celle-ci.

Dans le cas d’Artisti, c’est l’UDA qui a fait ça. Alors, je suis, d’une part, reconnaissante aux membres de l’UDA d’avoir accepté de contribuer à la mise sur pied d’Artisti grâce à un investissement initial de l’UDA, mais, d’autre part, je suis aussi à l’aise avec le fait que l’UDA veuille avoir un mot à dire dans la nomination des administrateurs de sa filiale et qu’elle veuille protéger l’investissement qu’elle a fait avec l’argent de ses membres. Il me semble que c’est correct, d’autant plus qu’Artisti accueille les artistes interprètes indépendamment de leur affiliation syndicale : un artiste interprète peut devenir membre de la société de gestion collective de l’UDA même s’il n’est pas membre de l’UDA.

Une fois qu’on a rappelé tout ça, est-ce qu’Artisti rime avec démocratie?

Je ne suis pas gênée de répondre : oui.

Tous les adhérents d’Artisti qui répondent aux exigences de la loi peuvent soumettre leur candidature pour être nommés au poste d’administrateur de leur société de gestion. Quant aux administrateurs d’Artisti, ils prennent les décisions à la majorité, dans le meilleur intérêt des adhérents d’Artisti. Et c’est aussi ça la démocratie.